Les présentes CGV régissent les prestations de services nautiques et la vente de produits proposées par HORS BORD SERVICES
Prestations
Les prestations comprennent notamment :
- entretien de bateaux
- réparations mécaniques
- hivernage
- interventions techniques nautiques
Les prestations font l’objet d’un devis préalable accepté par le client.
Vente de bateaux et moteurs
La société propose également la vente de bateaux et de moteurs marins, neufs ou d’occasion.
Les caractéristiques essentielles sont communiquées avant la vente.
Prix
Les prix sont indiqués en euros TTC, sauf mention contraire.
La société se réserve le droit de modifier ses tarifs à tout moment.
Paiement
Les moyens de paiement acceptés sont :
- virement bancaire
- carte bancaire
- chèque
- espèces (dans les limites légales)
Un acompte peut être demandé pour certaines prestations ou commandes.
Délais
Les délais d’intervention ou de livraison sont donnés à titre indicatif et peuvent varier selon :
- la disponibilité des pièces
- la saisonnalité
- les conditions techniques
Garantie
Les produits vendus bénéficient de la garantie légale de conformité et de la garantie contre les vices cachés conformément au droit français.
Les moteurs et équipements peuvent également bénéficier d’une garantie constructeur.
Responsabilité
La société ne pourra être tenue responsable de dommages indirects liés à l’utilisation des produits ou services.
Litiges
En cas de litige, une solution amiable sera recherchée en priorité.
À défaut, les tribunaux compétents seront ceux du ressort du siège social de l’entreprise.